Conditions Générales de vente sur internet 

Préambule

La société Pauchet Sports a été créée en 2015 (OK Pauchet jusqu’en 2019). Vous pouvez retrouver nos deux boutiques à Amiens (80) ainsi qu’à Saint-Pierre-des-Corps (37).

 

Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société PAUCHET SPORTS, société à responsabilité limitée immatriculée au RCS d’Amiens sous le numéro 815 825 032, dont le siège social se situe 3 rue du Chapeau de Violettes 80000 AMIENS (ci-après dénommée « PAUCHET SPORTS ») et toute personne visitant, effectuant un achat (ci-après « l’Internaute ») via le site accessible à l’adresse https://www.pauchetsports.com (ci-après dénommé « le Site »).

PAUCHET SPORTS et l’Internaute seront ci-après désignés collectivement « les Parties ».

Les Parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par ces Conditions Générales de Vente lesquelles sont accessibles sur le Site.

Ces Conditions peuvent faire l'objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les Conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site au moment de l’enregistrement de la commande du Client

La date de mise en ligne de ces Conditions Générales de Vente vaut date d’entrée en vigueur.

Article 1-Contrat

L’Internaute déclare avoir 18 ans et la capacité juridique à contracter sur le Site ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande.

L’Internaute déclare également avoir pris connaissance et s’engager à respecter les présentes Conditions Générales de Vente.

Pour passer commande, l’Internaute doit au préalable créer un compte sur le Site en renseignant des informations comprenant notamment son nom, ses coordonnées postales, téléphoniques et son e-mail, ou bien utiliser ses identifiants de compte.     Ce compte lui permettra également de suivre sa commande.

L’Internaute est seul responsable de la saisie de ses informations, PAUCHET SPORTS ne peut être tenue responsable d’une erreur concernant les informations personnelles de l’Internaute.

La passation de votre commande se fait en plusieurs étapes :

  • l'Internaute valide son panier, après l’avoir, le cas échéant, modifié.

  • l’Internaute choisit son magasin de retrait ou la livraison à domicile

  • l'Internaute paye la commande validée

  • l'Internaute reçoit ensuite de PAUCHET SPORTS, sous bref délai, un e-mail de confirmation de sa commande.

L'e-mail de confirmation de commande signifie l'acceptation par PAUCHET SPORTS de la commande de l'Internaute et forme ainsi le contrat de vente entre les Parties.

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande par l'Internaute valent preuve de l'intégralité de la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations passées sur le Site par l'Internaute.

PAUCHET SPORTS se réserve le droit de contrôler et/ou refuser une commande s'il existe un litige antérieur en cours ou bien un niveau de commande anormalement élevé.

Sauf preuve contraire, nos registres informatiques, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, constitueront la preuve de l'ensemble des transactions passées entre PAUCHET SPORTS et l'Internaute.

Nous procédons à un archivage des bons de commande et des factures sur un support fiable, pendant 10 (dix) ans à compter de la remise de la commande. Conformément aux dispositions législatives, l'Internaute pourra y avoir accès sur le Site dans l'espace "Mon Espace Client".

PAUCHET SPORTS recommande à l'Internaute de conserver tout envoi relatif à sa commande (e-mail et/ou SMS).

Article 2- Les produits 

PAUCHET SPORTS s'efforce de décrire et présenter les produits vendus sur le Site avec la plus grande exactitude. Toutefois certaines caractéristiques des produits peuvent être modifiées légèrement, notamment pour en améliorer la qualité.

PAUCHET SPORTS ne serait être tenue responsable d’une erreur d’appréciation liée à l’utilisation du réseau Internet. Au regard de ce mode de communication, il est possible que le produit tel qu’affiché à l’écran de l’Internaute diffère légèrement (notamment pour la couleur) du produit commandé.

Article 3- Les prix 

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros et toutes taxes comprises applicables. La TVA est appliquée au taux en vigueur au moment de la commande. Tout changement de taux serait immédiatement répercuté sur le Site, mais le taux applicable à votre commande sera celui en vigueur au moment de la validation de celle-ci.

Les prix des produits s'entendent hors frais de port, hors prix de certains emballages ou encore hors prix d'autres services optionnels, souscrits par l'Internaute, qui restent en sus. Ces derniers seront portés à la connaissance de l'Internaute sur l'écran récapitulatif avant validation définitive de la commande.

Lors de certaines opérations promotionnelles, les prix pratiqués sur le Site pourront être différents des prix pratiqués dans les magasins PAUCHET SPORTS. Sauf mention contraire, les prix affichés concernent exclusivement les produits achetés en ligne sur le Site.

Article 4- Disponibilités  

Le Site a vocation à présenter à l’achat et à la réservation en ligne des produits d’habillement, de chaussures, de matériel et accessoires liés au sport. Les produits visibles sur le Site sont disponibles jusqu’à l’épuisement des stocks dans les magasins choisis par l’Internaute.

Le système informatique permettant d’afficher la disponibilité des produits sur le Site peut notamment dépendre de la mise à jour du stock par chaque magasin.

PAUCHET SPORTS informe l’Internaute que le magasin choisi gère son propre stock, et est le seul décisionnaire pour valider ou annuler la commande d’un Internaute en raison de l’indisponibilité du ou des produit(s) commandé(s). En effet, lorsque l’Internaute a choisi le Click & Collect, le service informatique vérifie et confirme l’état des stocks qu’après l’enregistrement et le paiement de la commande par l’Internaute.

Dès lors, toute commande confirmée est susceptible de contenir un produit indisponible pour des raisons d'anomalie de stock.

PAUCHET SPORTS s’engage à informer l’Internaute dans les meilleurs délais.

ARTICLE 5 – PAIEMENT

 

PAUCHET SPORTS garantit la sécurité du paiement par Carte Bancaire.

Paiement par Carte bancaire

L'Internaute peut régler ses achats par Carte Bancaire avec une Carte Bleue, Visa ou Mastercard.

Les cartes prépayées et virtuelles ne sont pas acceptées dans le cadre d’une livraison à domicile.

Si l’Internaute choisi le Click & Collect, son compte bancaire ne sera débité du montant des produits commandés qu'au moment de leur retrait en magasin.

ARTICLE 6 – MODES DE LIVRAISON ET DE RETRAIT DES COMMANDES 

 

Lorsque l’Internaute choisi plusieurs modes parmi la livraison à domicile, le Click & Collect pour ses achats, l'Internaute reçoit des e-mails et/ou SMS différents, car il s’agit de commandes distinctes répondants à leurs propres conditions.

PAUCHET SPORTS informe l’Internaute que le magasin gère son propre stock, et est le seul décisionnaire pour valider ou annuler la commande d’un Internaute en raison de l’indisponibilité du ou des produit(s) commandé(s).

En conséquence, PAUCHET SPORTS ne saurait être responsable de l’annulation d’une commande ou d’une E-réservation par un magasin vis-à-vis de l’Internaute concerné (Cf Article 4 - Disponibilité).

6.1 - Livraison A Domicile

Le service de livraison à domicile est disponible en France métropolitaine y compris Corse, hors DOM TOM.

Les délais de livraison annoncés sur le Site sont calculés en jours ouvrés, à partir de la sortie des entrepôts PAUCHET SPORTS des produits commandés par l’Internaute, en tenant compte du délai d’expédition de la commande auquel est ajouté le délai de livraison du transporteur.

Dès confirmation de la commande, les produits commandés sont préparés et remis au transporteur sous réserve de leur disponibilité, dans un délai de soixante douze (72) heures ouvrés (sauf pour les produits personnalisés). Dès l’expédition de sa commande, l’Internaute est informé par e-mail.

En cas de retard de livraison, au-delà du délai prévu lors de la conclusion du contrat, l’Internaute devra contacter le Service Client PAUCHET SPORTS par téléphone, par e-mail ou par courrier aux coordonnées indiquées sur le Site, afin de demander à ce que la livraison soit réalisée dans un délai supplémentaire raisonnable, ou que la commande soit annulée.

En cas d’annulation, l’Internaute sera remboursé de la totalité des sommes versées, dont les frais de livraison, sous 14 jours.

Les produits sont livrés par le transporteur à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande sur le Site.

Si l’Internaute souhaite se faire livrer dans plusieurs lieux de livraison, il doit passer plusieurs commandes ; les frais de livraisons de chaque commande seront dus.

En cas de rupture de stock exceptionnelle, PAUCHET SPORTS avertit l’Internaute, dans les meilleurs délais, par e-mail. L'Internaute pourra choisir une livraison partielle du (des) produit(s) disponible(s) avec un remboursement du prix d’achat du (des) produit(s) non livré(s) ou demander une annulation totale et un remboursement de l’intégralité de sa commande, dont les frais de livraison.

La livraison emporte transfert de propriété et des risques de la commande à l’Internaute.

Concernant la réception des colis, PAUCHET SPORTS recommande vivement à l'Internaute de vérifier l'état apparent des produits lors de la livraison de leur colis par le transporteur (tels que colis écrasés, déformés, troués ou tachés par exemple).

L’Internaute devra exprimer les éventuelles réserves sur le bordereau ou récépissé de livraison du transporteur, à défaut, il ne pourra pas formuler de réclamation ultérieure à l’encontre de ce dernier et/ou de PAUCHET SPORTS.

6.2 - Click & Collect

Les commandes enregistrées sur le Site sont susceptibles d’être modifiées en fonction de la disponibilité des produits pouvant varier entre la confirmation et la validation de la commande.

PAUCHET SPORTS s’engage à informer par e-mail l’Internaute du ou des produit(s) devenu(s) indisponible(s) au moment de la validation de la commande par le magasin de retrait choisi.

L’indisponibilité emporte l’annulation du ou des produit(s) concerné(s).

Une fois la commande enregistrée sur le Site, l’Internaute reçoit un e-mail de confirmation de la commande.

L’Internaute reçoit un 2nd e-mail de validation lorsque la commande est prête en magasin, la commande pouvant n’être validée que partiellement.

L’Internaute dispose de 7 jours pour retirer la commande, à compter de la réception de l'e-mail de validation. Une fois le délai expiré, la commande sera remise dans le stock du magasin et l’Internaute devra effectuer une nouvelle commande.

Le compte bancaire de l’Internaute n’est débité qu’au moment du retrait de la commande. Le paiement emporte transfert de propriété et des risques de la commande à l’Internaute.

En cas d’indisponibilité de la totalité de la commande, l’Internaute reçoit un e-mail l’informant de l’annulation de celle-ci par le magasin choisi. Dans ce cas, l’Internaute devra contacter le magasin ou s’y rendre directement afin de voir avec lui les solutions envisageables.

Lors du retrait de sa commande, PAUCHET SPORTS recommande vivement à l’Internaute de vérifier l’état apparent des produits (tels que colis écrasés, déformés, troués ou tachés par exemple) et de signaler au magasin tout défaut apparent.

A défaut, il ne pourra formuler de réclamation ultérieure à l’encontre de ce dernier et/ou de PAUCHET SPORTS.

ARTICLE 7 - DROIT DE RETRACTATION

 

Tout produit utilisé par l’Internaute n’est plus un produit neuf, et à ce titre, n’est pas éligible au retour et au remboursement.

 

7.1 - Conditions d’exercice du droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l'Internaute dispose d'un droit de rétractation, sans avoir à justifier d’un motif, dans un délai de 15 jours à compter du jour où l’Internaute ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession de la commande.

En vertu de l’article L. 221-28 du Code de la consommation, certains produits sont exclus du droit de rétractation :

  • Les produits qui ont été descellés par l’Internaute et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé. Par exemple (et sans que cette liste ne soit exhaustive) : les sous-vêtements, protèges dents, coquilles de protection, maillots de bain…;

  • Les produits entrant dans la catégorie d’Equipement de Protection Individuelle (EPI). Par exemple, (et sans que cette liste ne soit exhaustive) : les protège-tibias, gants, genouillères… ;

  • Les produits confectionnés selon les spécifications de l’Internaute, ou nettement personnalisés ;

  • Les produits périssables, tel que les produits alimentaires

 

7.2 – Modalités d’exercice du droit de rétractation

Pour exercer son droit de rétractation, l’Internaute doit notifier à PAUCHET SPORTS sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté :

  • Par courrier à l’adresse suivante : Pauchet Sports, 3 rue du Chapeau de Violettes 80000 AMIENS

  • Par e-mail à l'adresse suivante: pauchet-sports@orange.fr

 

Pour toute demande de rétractation transmise par voie électronique, l’Internaute recevra sans délai un accusé de réception de sa demande.

Dans le cas d'une commande en Click & Collect, l’Internaute devra ramener sa commande au magasin de retrait sélectionné sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 15 jours après avoir communiqué sa décision de rétractation. Ce délai est réputé respecté si l’Internaute ramène la commande avant l’expiration du délai de 15 jours.

Dans le cas d’une commande livrée à domicile, l’Internaute devra imprimer gratuitement l’étiquette de retour transporteur correspondante. L’Internaute pourra consulter la boutique afin d’obtenir plus de détails sur la procédure à suivre pour effectuer un retour sur le Site. L’Internaute pourra également prendre contact avec le Service Client par e-mail à l’adresse: pauchet-sports@orange.fr.

7.3 – Effets de l’exercice du droit de rétractation

PAUCHET SPORTS vérifie systématiquement l’état général et le fonctionnement des produits retournés, quel que soit le mode de livraison.

L’Internaute devra retourner le (les) produit(s) neuf(s) avec les accessoires et notices livrés avec, et dans leur(s) emballage d’origine.

PAUCHET SPORTS remboursera l'Internaute de la totalité des sommes versées lors de sa commande dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception du (des) produit(s) à l'entrepôt PAUCHET SPORTS, qui après examen, validera l’état neuf du/des produit(s).

Aussi, tout produit présentant une utilisation excédant ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit, présentant la marque d’une utilisation prolongée par l’Internaute, ne fera l’objet d’aucun remboursement.

PAUCHET SPORTS se réserve donc le droit de refuser le remboursement de tout produit utilisé, qu’il soit abîmé, endommagé, sali…, suite à une utilisation incompatible avec l’essai du produit, et rendant le produit impropre à sa remise en vente.

Tout produit retourné reste la propriété exclusive de PAUCHET SPORTS.

Si l’Internaute choisit de retourner le produit qu’il a utilisé, PAUCHET SPORTS se réserve le droit de déduire les frais de réparation et/ou de remise en état du produit du remboursement.

PAUCHET SPORTS procédera au remboursement en créditant le compte bancaire utilisé lors de la commande.

En cas de retour d’un produit acheté en promotion, PAUCHET SPORTS remboursera le produit au prix réduit en vigueur le jour de la commande.

Si le remboursement s’avère impossible, par exemple en raison du vol ou de fraude de la carte bancaire utilisée, l’Internaute doit contacter le Service clients. Pour des raisons de sécurité, le Service clients demandera à l’Internaute d’expliquer et de justifier la raison rendant impossible le remboursement sur le compte bancaire utilisé lors de la commande, et procèdera à une vérification de son identité.

En cas de doute sérieux, PAUCHET SPORTS se réserve donc le droit de refuser le remboursement sur un autre compte bancaire que celui utilisé pour la commande.

PAUCHET SPORTS, de manière très exceptionnelle, procèdera au remboursement de l’Internaute sous forme de cartes cadeaux PAUCHET SPORTS.

En tout état de cause, le remboursement n'occasionnera pas de frais supplémentaire pour l’Internaute, sauf si ce dernier a choisi lors de sa commande, un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par PAUCHET SPORTS.

7.4 – Cas particuliers des offres promotionnelles conditionnelles

Les conditions de retour sont spécifiques pour les offres promotionnelles conditionnelles permettant d'obtenir une réduction en fonction du volume d'articles achetés :

  • Les offres promotionnelles conditionnelles de type « 1 article acheté, le 2ème à -50% »

  • Les offres promotionnelles conditionnelles permettant d'obtenir un produit offert suite à l’achat d’un ou plusieurs produits éligibles à l’offre promotionnelle conditionnelle. (exemple : « 2=3 », soit pour 2 articles achetés, le 3ème article est offert - pour profiter de l’offre, mettez les 3 quantités dans le panier)

 

7.4.1. Cas d’un retour partiel des produits remisés

En cas de retour par le Client d'une partie seulement des articles lui ayant permis de bénéficier d’une offre promotionnelle conditionnelle, le Client sera remboursé du prix unitaire remisé du produit retourné (prix unitaire remisé calculé selon une répartition du montant total de la remise accordé sur les prix de vente des produits faisant partie de l’offre conditionnelle, au prorata du prix initial des quantités). Le Client peut retrouver le prix unitaire remisé de chaque produit dans son espace client, rubrique mes commandes ou rubrique mes retours.

A noter que les remises accordées pour offres promotionnelles conditionnelles sont réparties sur la sélection de produits bénéficiant de l’offre promotionnelle conditionnelle. Si la commande du Client est composée d’autres produits ne faisant pas l’objet d’offres promotionnelles conditionnelles, ces produits conservent le prix initialement payé par le Client au moment de son achat.

Ainsi, en cas de retour d’un ou d'une partie des produits de la commande, l'article retourné fera l’objet d’un remboursement basé sur le prix unitaire remisé du Produit. Le Client pourra trouver le prix unitaire de chaque produit dans son espace Client, rubrique Mes commandes ou rubrique Mes retours. Le Client ne sera pas remboursé des frais de port, leur remboursement nécessitant le renvoi de la commande dans son intégralité.

 

7.4.2. Cas d’un retour complet des produits remisés

En cas de retour par le Client de l’ensemble des articles lui ayant permis de bénéficier d’une offre promotionnelle conditionnelle, le Client sera remboursé de la totalité du montant payé pour l’achat des articles concernés. Cependant, si cette sélection d’articles remisés ne correspond pas à la totalité du panier acheté initialement (ce dernier comprenant donc des articles non remisés), le Client ne sera pas remboursé des frais de port.

En cas de retour par le Client de la totalité des articles de sa commande (Articles lui ayant permis de bénéficier d’une offre promotionnelle conditionnelle + Autres articles non éligibles à des offres promotionnelles conditionnelles composant le panier) le Client sera remboursé du prix total de la commande, ainsi que de l’intégralité des frais de port.

ARTICLE 8 - ÉCHANGE ET RETOUR DES PRODUITS

 

Dans l’hypothèse où la taille d’un produit ne conviendrait pas à l’Internaute, celui-ci dispose d’un délai de 15 jours à réception du produit pour faire une demande de retour ou d'échange auprès de PAUCHET SPORTS.

8.1 - Echange

Dans le cas d’une commande Click & Collect, l’Internaute doit formuler sa demande d’échange directement auprès du magasin de retrait choisi lors de sa (ses) commande(s).

Dans le cas d’une commande livrée à domicile, l’échange du (des) produit(s) est possible en magasin, sous réserve de la disponibilité du (des) produit(s) dans le magasin et de l'acceptation par le magasin choisi par l’Internaute. Aucun échange ne sera accepté depuis le Site.

PAUCHET SPORTS recommande à l’Internaute de retourner sa (ses) commande(s) dans les conditions de l’article 8.2 ci-après, et d’effectuer une nouvelle commande.

A titre exceptionnel, PAUCHET SPORTS accepte l’échange d’un Equipement de Protection Individuelle, par exemple pour changer la taille, à condition que le produit soit neuf, qu’il n’ait jamais été utilisé de telle sorte qu’il ne présente aucune marque d’une utilisation excédant ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit, susceptible de le rendre impropre à sa remise en vente.

PAUCHET SPORTS ou le magasin, après examen du produit objet d’un échange, se réservent le droit d’accepter à titre exceptionnel l’échange ou de le refuser.

 

8.2 - Retour

Pour retourner une commande Click & Collect, l’Internaute doit formuler sa demande d’échange directement auprès du magasin de retrait choisi lors de sa (ses) commande(s).

Pour retourner une commande en livraison à domicile, l’Internaute doit se rendre dans son « Espace Client », rubrique « mes commandes » et cliquer sur « retourner un article ». Une étiquette de retour transporteur lui sera fournie pour renvoyer gratuitement sa commande.

En cas de difficulté ou de question relative à l’échange ou au retour d’un produit, l’Internaute est invité à contacter le Service Client aux coordonnées suivantes :

  • Par e-mail à l’adresse: pauchet-sports@orange.fr

  • Par voie postale : Pauchet Sports – 3 rue du Chapeau de Violettes 80000 AMIENS

8.3 - Conditions applicables à l’échange et au retour d’un produit

Tout produit utilisé par l’Internaute n’est plus un produit neuf, et à ce titre n’est pas éligible au retour ou à l’échange, et donc au remboursement.

Tout produit doit être retourné neuf avec l’ensemble des accessoires et notices livrés avec, si possible dans leur(s) emballage d’origine, à défaut dans un emballage adapté protégeant correctement le produit retourné.

Aussi, tout produit présentant une utilisation excédant ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit, présentant la marque d’une utilisation prolongée par l’Internaute, ne sera ni repris, ni échangé par PAUCHET SPORTS ou par un magasin.

PAUCHET SPORTS comme le magasin se réserve donc le droit de refuser tout échange ou tout retour de produit utilisé, qu’il soit abîmé, endommagé, sali…, suite à une utilisation incompatible avec l’essai du produit, rendant le produit impropre à sa remise en vente, et de refuser de rembourser l’Internaute qui n’aurait pas respecté les conditions précitées.

Si l’Internaute choisit de retourner ou d’échanger le produit qu’il a utilisé, Ie magasin PAUCHET SPORTS se réserve le droit de déduire les frais de réparation et/ou de remise en état du produit du remboursement.

A titre exceptionnel, PAUCHET SPORTS accepte l’échange d’un Equipement de Protection Individuelle, par exemple pour changer la taille, à condition que le produit soit neuf, qu’il n’ait jamais été utilisé de telle sorte qu’il ne présente aucune marque d’une utilisation excédant ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit, susceptible de le rendre impropre à sa remise en vente.

PAUCHET SPORTS ou le magasin, après examen du produit objet d’un échange, se réservent le droit d’accepter à titre exceptionnel l’échange ou de le refuser.

Tout produit retourné reste la propriété exclusive de PAUCHET SPORTS ou du magasin.

Ce qui précède ne fait en aucun cas obstacle à l’application des garanties légales lorsque les conditions sont remplies (Cf Article 12 - Garanties ).

 

ARTICLE 9 – COMMANDES

 

Toute commande sur le Site suppose l’acceptation expresse et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

Toute passation de commande nécessite la création d’un compte client. Une fois le compte crée, l’Internaute aura accès à son « Espace Client ». L’accès à cet « Espace Client » est conditionné à l’identification de l’Internaute à l’aide de son adresse e-mail indiquée lors de la création du compte ainsi que du mot de passe secret et personnel choisi. PAUCHET SPORTS ne saurait être tenue responsable de toute action réalisée sur « l’Espace Client » par un tiers auquel l’Internaute aurait communiqué ses